Actes notariés
Retrouvez l’histoire juridique de votre patrimoine
Centralisez les actes notariés du diocèse et reliez-les directement aux bâtiments, parcelles, libéralités et structures concernés.
Demander une démonstration
Des actes accessibles et reliés aux biens concernés
Ne cherchez plus les informations dans des dossiers isolés.
Centralisez les actes
Regroupez le document principal, ses annexes et les principales informations utiles dans une même fiche.
Reliez les actes aux biens
Associez chaque acte aux immeubles, parcelles cadastrales ou autres éléments patrimoniaux concernés.
Retrouvez l’information
Recherchez un acte par date, nature, notaire, bien concerné ou référence de publication foncière.
Les principaux actes patrimoniaux
Classez chaque document selon sa nature pour faciliter les recherches et le suivi du patrimoine.
Achats et ventes
Donations et legs
Testaments et codicilles
Actes de notoriété
Justificatifs de propriété
Échanges et dévolutions d’actifs
Une fiche synthétique pour chaque acte
Retrouvez les informations nécessaires pour identifier rapidement le document sans avoir à le parcourir intégralement.
Date et nature
Identifiez immédiatement le type et la date de l’acte.
Étude notariale
Conservez les coordonnées du notaire ou de l’étude.
Documents et annexes
Regroupez l’acte principal et les documents associés.
Conservez les références de publicité foncière
La fiche peut également regrouper les informations communiquées par le service de la publicité foncière.
- Date de dépôt
- Référence d’enliassement
- Numéro de dépôt
Reliez un acte à tous les éléments concernés
Un même acte peut concerner plusieurs biens ou structures.
Immeuebles
Parcelles cadastrales
Libéralités
Structures juridiques
Suivez les droits associés aux biens
Pour chaque rattachement, Diakonys permet de conserver une valorisation et, lorsque cela est nécessaire, la répartition des droits.
Pleine propriété Usufruit Nue-propriété
Une lecture patrimoniale plus complète
En consultant un bâtiment ou une parcelle, vos équipes peuvent retrouver les actes qui lui sont associés.
Elles disposent ainsi d’une vision plus claire de l’origine de propriété, des valorisations enregistrées et des éventuels démembrements.
Une saisie pouvant être assistée
Selon la configuration retenue, Diakonys peut analyser un document et proposer un préremplissage de la fiche. Les informations proposées restent contrôlées par l’utilisateur avant leur enregistrement.
Retrouvez facilement les actes liés à votre patrimoine
Découvrez comment Diakonys organise vos actes notariés et les relie aux biens qu’ils concernent.